Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISS CITY
YES BON, SARL

Numéro de dépôt :
3679301
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MISS CITY de YES BON

Présentation de la marque MISS CITY

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS CITY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES BON domicilié(e) 57 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YES BON domicilié(e) 57 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

YES BON a également déposé les autres marques suivantes : G-SMACK , C & D


YES BON, SARL - 57 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France


YES BON - 57 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538726 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.